Histoire de TVA

[Choupas]

Bonjour

Qui peut me renseigner sur le taux de tva a appliquer lors de vente à l'étranger.

1 client me certifie qu'on doit appliquer la tva du pays dans lequel le client se trouve
1 autre client me certifie qu'on doit appliquer la TVA française pour l'ue et la tva du pays pour ceux qui trouvent hors Ue.
Qui a raison
J'espere avoir été clair...
Merci de votre aide.

Choupas

[Nommam]

En EU : Tu applique ton taux de TVA a toi ( 19.6% ), ton client lui doit déclarer la TVA payé et la TVA encaissée, apres il paye la différence.

Hors EU : Tu peux facturer en HT, mais il doit te fournir un certificat d'export - Ou si tu passe par un transporteur ( mandataire ), c'est lui qui doit faire les déclarations d'export et donc qui te les fournis.

Tu peux tel a ta Chambre de commerce, ils ont un service export pour te renseigner

[sabiror]

Bonjour,
Pour l'Europe si le client est assujetti à la TVA tu peux lui facturer hors taxe.

Je suis en Belgique lorsque je fourni des pièces en France par exemple à un assujetti à la TVA la facture est hors taxes et je dois remplir un listing intracommunautaire pour ma déclaration TVA.

Quand je commande de la marchandise en France je demande Hors taxe mais là je ne dois rien faire pour la TVA en Belgique sauf bien sur que je ne peux pas la déduire

Amicalement

[Choupas]

Merci à vous deux pour vos réponses.